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Marques déposées par l'association loi 1901 ZoneBis
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ZoneBis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZoneBis
ZoneBis, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3731367
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2020
ZoneBis de ZoneBis

Présentation de la marque ZoneBis

Déposée par voie électronique le 20 avril 2010 par l'association loi 1901 ZoneBis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZoneBis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ZoneBis domicilié(e) 4 Rue des tables Claudiennes - 69001 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 041 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cyril Despontin domicilié(e) 11 Boulevard de l'europe - 69600 - Oullins - France.

La marque ZoneBis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZoneBis est expirée depuis le 20 avril 2020.

ZoneBis a également déposé les autres marques suivantes : Hallucinations Collectives


ZoneBis, Association loi 1901 - 4 Rue des tables Claudiennes - 69001 - Lyon - France - SIREN 504041112


Cyril Despontin - 11 Boulevard de l'europe - 69600 - Oullins - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de messagerie électronique ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.